La Mourabaha sur matières premières physiques est un financement dans lequel la banque achète une marchandise physique, coton, acier, engrais ou céréales, en prend possession, puis la revend à l'entreprise avec une marge déclarée payable à une échéance convenue. L'entreprise utilise la marchandise dans son activité : c'est cet usage réel qui sépare l'opération d'un simple montage de liquidités.
Le cycle d'une Mourabaha sur matières premières, de la commande à la vente
Imaginons une filature qui recourt à la Mourabaha sur matières premières : elle commande mille tonnes de coton pour la saison. Elle demande à la banque d'acheter la cargaison auprès du producteur et promet de la racheter. La banque règle le fournisseur, reçoit les documents d'expédition, puis transfère la marchandise à la filature, qui la transforme en fil et paie la banque à une échéance calée sur ses propres ventes.
L'intérêt de ce calendrier de financement de matières premières est de faire coïncider la sortie de trésorerie avec les encaissements. Une Mourabaha sur matières premières de six mois pour une usine dont le cycle de production dure quatre mois laisse deux mois de marge, ce qui évite d'enchaîner des reports qui coûteraient cher et seraient contestables.
Dans une Mourabaha sur matières premières, le prix de revente se compose du prix d'achat payé au fournisseur, des frais que la banque a réellement supportés et de la marge convenue. La banque annonce chacun de ces éléments au client, qui sait donc exactement ce qu'il paie. Cette transparence est la signature de la Mourabaha, par opposition à une vente à prix libre.
Des intrants que le client consomme ou transforme
La filature qui achète du coton brut, l'aciériste qui importe de la ferraille ou la coopérative qui commande des engrais utilisent la Mourabaha pour payer le fournisseur à la livraison et régler la banque plus tard, souvent après la vente des produits finis.
Ce qui sépare ce montage du tawarruq
Ici, l'entreprise conserve la marchandise et l'intègre à son activité. Dans le tawarruq, le client revend aussitôt le métal à un tiers pour obtenir de l'argent. Le premier finance un besoin physique, le second une trésorerie, et les juristes les apprécient différemment.
Pourquoi l'or, l'argent et les devises sont exclus
Les normes AAOIFI interdisent de vendre de l'or, de l'argent ou des monnaies en Mourabaha à paiement différé, car leur échange contre de l'argent exige un règlement immédiat. Ces métaux précieux passent donc par d'autres contrats, livrés et payés au comptant.
Blé, dattes, sel : le cas des denrées ribawi
Certaines denrées de base obéissent aux règles du riba lorsqu'on les échange entre elles. Vendues contre de la monnaie, elles peuvent en revanche faire l'objet d'une Mourabaha à terme, ce qui permet de financer céréaliers et importateurs alimentaires.
Les documents d'un financement de matières premières
Le dossier d'une Mourabaha sur matières premières commence par une promesse d'achat du client, puis par un contrat-cadre qui décrit les conditions générales. Chaque cargaison donne ensuite lieu à un bon de commande, à l'ordre d'achat adressé au fournisseur, à la facture établie au nom de la banque, au titre de transport et à l'offre de revente acceptée par l'entreprise.
La chronologie de ces pièces compte plus que leur nombre. La facture du fournisseur doit être antérieure à l'offre de revente, et le titre de transport ou le récépissé doit désigner la banque comme propriétaire au moment de l'offre. Un auditeur Charia reconstitue cette séquence pièce par pièce et refuse tout dossier où la vente à l'entreprise précède l'achat.
Dans cet achat de matières premières par la banque, quand elle confie à l'entreprise le soin de réceptionner la marchandise ou de négocier avec le fournisseur, elle lui donne un mandat distinct, signé avant et séparé de la vente. Le mandataire agit alors au nom de la banque, qui reste responsable de la marchandise jusqu'à la conclusion de la revente.
Décrire précisément la marchandise dans une Mourabaha de marchandises
Qualité, grade, origine, quantité, tolérance de poids et lieu de livraison doivent figurer au contrat. Une description vague introduit un gharar sur l'objet de la vente ; un certificat d'analyse ou une norme de cotation reconnue réduit ce risque d'incertitude.
Récépissés d'entrepôt et possession par titre
La banque ne stocke pas elle-même les tonnes achetées. Un récépissé d'entrepôt identifiant les lots, ou un bon de livraison à son nom, peut constituer une possession juridique suffisante, à condition que la marchandise existe réellement et soit individualisée.
Incoterms et date du transfert de risque
Pour une cargaison importée, la clause FOB ou CIF fixe le moment où la propriété et le risque passent du fournisseur à la banque. Celle-ci doit supporter ce risque jusqu'à la revente ; une revente conclue avant ce transfert serait invalide.
Inspection et défauts découverts à la livraison
La banque peut mandater une société d'inspection ou confier le contrôle au client. Si la marchandise est non conforme, le vendeur reste responsable : la banque transmet généralement au client les garanties du fournisseur, sans pouvoir s'exonérer totalement des vices cachés.
Assurance, stockage et change dans la Mourabaha de marchandises
Pendant que la marchandise d'une Mourabaha de marchandises appartient à la banque, elle doit être assurée contre le vol, l'incendie et le transport maritime. La prime est une charge de la banque, qu'elle peut répercuter dans le prix de revente à condition de l'avoir déclarée. Le client ne peut pas se voir facturer ensuite une assurance que la banque aurait omis de souscrire.
Dans la Mourabaha de marchandises, les frais d'entrepôt, de manutention et de dédouanement suivent la même logique : tout coût supporté avant la revente entre dans le prix de revient annoncé, tout coût postérieur relève de l'entreprise, devenue propriétaire. Cette ligne de partage doit apparaître clairement dans le contrat pour éviter les litiges sur des factures de stockage arrivées après coup.
Reste la devise dans une Mourabaha sur matières premières. Une cargaison achetée en dollars et revendue à une entreprise qui encaisse en monnaie locale expose le client à un risque de change. La banque peut vendre en monnaie locale au cours du jour de la vente, ou en dollars, mais le prix, une fois fixé dans une devise, ne bouge plus ensuite.
Variation des cours pendant le financement de matières premières
Entre l'achat et la revente, la banque subit les variations de prix du produit coté. Si le client renonce, elle doit écouler un stock dont la valeur a pu baisser ; la promesse d'achat ne couvre que le préjudice réel, pas une marge perdue.
Fixer le prix sur un marché coté
Le prix de revente peut s'appuyer sur la cotation du jour d'achat, mais il doit être définitif à la signature. Une formule renvoyant à un cours futur non connu, comme une moyenne du mois suivant, rendrait le prix indéterminé.
Lignes renouvelables pour les achats saisonniers
Raffineries de sucre ou négociants en cacao utilisent un accord-cadre plafonné : chaque cargaison donne lieu à un achat et une revente distincts, avec sa propre marge et son échéance. L'accord-cadre seul ne crée aucune dette tant qu'aucune vente n'est conclue.
Contrôles à mener avant de signer
Vérifiez que le fournisseur est indépendant du client, que la facture est établie au nom de la banque, que la marchandise est assurée pendant la détention et que le comité charia a validé le circuit. Une revente au vendeur d'origine constituerait une Bay al-Ina.
Retards, solde anticipé et incident de paiement
Si l'entreprise ne paie pas à l'échéance de sa Mourabaha de marchandises, la banque ne peut pas relever la marge ni capitaliser des pénalités dans la dette. Elle peut en revanche exiger des garanties déjà prévues, saisir un gage sur les marchandises financées et, selon la norme appliquée, recevoir un engagement de don à des œuvres caritatives calculé sur le retard d'un débiteur solvable.
Le solde anticipé d'un financement de matières premières est une autre source de questions. Une entreprise qui vend plus vite que prévu souhaite rembourser avant terme. La banque n'y est pas obligée, mais elle accorde souvent une remise à sa discrétion. Mieux vaut que la politique de remise soit décrite dans la documentation commerciale que le client reçoit, sans figurer comme obligation dans la vente.
Avant de recourir à un financement de matières premières de ce type, l'entreprise compare le coût total avec celui d'un crédit documentaire ou d'une ligne de découvert. La Mourabaha convient quand la marchandise est identifiable, quand les volumes sont réguliers et quand l'entreprise accepte de laisser la banque détenir un temps la propriété.